Mentions légales & politique de confidentialité

Informations éditoriales :
Site internet officiel de Éram Nouvelle-Calédonie

Droit d’auteur – Copyright © – Liens :
Les documents «publics» ou «officiels» ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être
reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins
commerciales ou publicitaires est formellement interdite. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants :
* gratuité de la diffusion
* respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
* citation explicite du site www.eram.nc comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos :
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable.
Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits :
Ø Éram
Ø BRM Diffusion SARL
Ø Légitime démence

La création de liens vers www.eram.nc
Le site www.eram.nc autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
* ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est à-dire que les pages du site www.eram.nc ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
* que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Contenus Avertissements
Textes officiels : Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Liens vers d’autres sites :
Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas Éram quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Protection des données personnelles :

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Nous collectons les renseignements suivants :

  • Nom
  • Prénom
  • Adresse électronique
  • Date de naissance
  • N° de mobile
  • Commune

Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Ces informations collectées via notre formulaire de contact sont conservées pour une durée de 2 ans.
Vous pouvez à tout moment supprimer ces données personnelles collectées via cette page. Les cookies collectés lors de votre navigation sur le site sont conservés pendant 1 année. En savoir plus sur les cookies : cliquez sur ce lien.

Données statistiques :
Afin de mieux connaître les centres d’intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. Par ailleurs, Éram Nouvelle-Calédonie peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.

Messagerie :
Les messages électroniques envoyés à Éram et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.

Contact :
La collecte de données personnelles par le biais de formulaires permettant d’écrire et permet d’y répondre à l’adresse électronique ou postale choisie par l’auteur du message. Seules les personnes intervenant pour le traitement de ce courrier ont accès à ces données.

Éditeur :
Éram
BRM Diffusion
BP 2972
98800 Nouméa
Nouvelle-Calédonie
SARL au capital de 5 000 000.000 CFP
RCS 000 243 501

Publication / Crédits :
Légitime démence
BP 31188 – 98898 Nouméa Cédex
www.legitimedemence.nc
mail : legitimedemence.nc@gmail.com